Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier : Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AEF.PDF (728.36 Ko) | |
Soutien à l'Association des Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne-Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B0E.PDF (612.59 Ko) | |
Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre d'Agriculture de la Loire pour l'anticipation des installations et transmissions en agriculture | Bureau Métropolitain | AR_00033AE0.PDF (697.21 Ko) | |
Opération de restauration de l'habitat ancien du centre-ville de Firminy - Déclaration d'utilité publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière | Bureau Métropolitain | AR_00033AF4.PDF (643.81 Ko) | |
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec la Ville de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00033B07.PDF (627.95 Ko) | |
Evolution des modalités de fonctionnement de l'Agence d'urbanisme EPURES - Signature d'une charte partenariale et d'une convention-cadre | Bureau Métropolitain | AR_00033AE5.PDF (700.07 Ko) | |
Coupe du monde de rugby - Camp de base | Bureau Métropolitain | AR_00033B04.PDF (597.58 Ko) | |
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du traité de concession avec la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B11.PDF (732.62 Ko) | |
Attribution d'une subvention pour 2021 au Centre international de recherche et d'innovation pour le développement durable (CIRIDD) | Bureau Métropolitain | AR_00033AE9.PDF (615.87 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux | Bureau Métropolitain | AR_00033AF8.PDF (682.77 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Soutien des opérations d'Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social | Bureau Métropolitain | AR_00033AF6.PDF (690.03 Ko) | |
LEADER - Demande de subvention de l'association « Les nouveaux ateliers du Dorlay » pour la construction d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay | Bureau Métropolitain | AR_00033AEB.PDF (768.3 Ko) | |
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet du Furan et affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_00033B19.PDF (625.6 Ko) | |
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec Habitat et Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B05.PDF (627.28 Ko) | |
Demande de partenariat avec France Nature Environnement et la Ligue pour la protection des oiseaux pour une durée de trois ans (2021-2023) | Bureau Métropolitain | AR_00033AEA.PDF (692.46 Ko) |