Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux – Place Neyrand Thiollière - Commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E57.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00037E65.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2020 Conseil Métropolitain 00037DEC.pdf
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Approbation de la modification simplifiée n°4 Conseil Métropolitain AR_00037DE4.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique secteur Fayet commune de Saint Christo-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00037E58.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs" Allée du Levant" commune de La Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E49.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Extension du bâtiment du jardin d'enfants et du groupe scolaire Beauvallon Conseil Métropolitain AR_00037DF5.PDF
Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_00037E38.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_00037E5B.PDF
Approbation de la Déclaration de projet de transfert de l'EHPAD emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00037DE1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Unieux - Rénovation énergétique du groupe scolaire Claudius Buard Conseil Métropolitain AR_00037DF6.PDF
Pass culture - Convention de partenariat avec la société Pass culture Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_00037DDF.PDF
Vœu relatif à la participation de l’Etat a la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants Conseil Métropolitain AR_00037EC1.PDF
Lancement de l'OPAH copropriété dégradée Concorde-Caravelle sur le quartier de La Chapelle à Andrézieux-Bouthéon : signature de la convention Conseil Métropolitain AR_00037E39.PDF
Budget annexe eau - Redevance eau potable - Rectification d'une erreur matérielle Conseil Métropolitain AR_00037DF2.PDF