Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00038AB0.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition d’un agent – Mission régisseur chargé de projet évènementiel Bureau Métropolitain AR_00038AAA.PDF
Extension du service commun Gestion des bâtiments entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038AAE.PDF
Rémunération des personnels dans le cadre de l'organisation des élections Bureau Métropolitain AR_00038AAF.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00038A7C.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier SLC SERVICES à Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00038AA8.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00038AA1.PDF
Affectation temporaire à un usage autre que l'habitat d'un logement du parc social d'HABITAT Bureau Métropolitain AR_00038A9E.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2022 - Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00038A4B.PDF
Commune de Saint-Etienne - Cession d'un tènement situé 11 rue de Méons Bureau Métropolitain AR_00038A89.PDF
Collecte des pneus d'ensilage usagés - Soutien à la Fédération Départementale des Comités de développement agricoles pour une dernière collecte en 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A9F.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier AUX MILLE PLAISIRS - Le Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_00038AA5.PDF
Convention d'attribution de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038A85.PDF
Prévention Spécialisée - Avenant n°2 pour la période du 1er avril au 31 décembre 2022 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00038AA3.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise CIZERON BIO (La Gimond) - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire pour la réalisation du programme immobilier Bureau Métropolitain AR_00038A88.PDF