Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00038A7C.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier SLC SERVICES à Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00038AA8.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00038AA1.PDF
Affectation temporaire à un usage autre que l'habitat d'un logement du parc social d'HABITAT Bureau Métropolitain AR_00038A9E.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2022 - Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00038A4B.PDF
Commune de Saint-Etienne - Cession d'un tènement situé 11 rue de Méons Bureau Métropolitain AR_00038A89.PDF
Collecte des pneus d'ensilage usagés - Soutien à la Fédération Départementale des Comités de développement agricoles pour une dernière collecte en 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A9F.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier AUX MILLE PLAISIRS - Le Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_00038AA5.PDF
Convention d'attribution de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038A85.PDF
Prévention Spécialisée - Avenant n°2 pour la période du 1er avril au 31 décembre 2022 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00038AA3.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise CIZERON BIO (La Gimond) - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire pour la réalisation du programme immobilier Bureau Métropolitain AR_00038A88.PDF
Création d'un service commun Achats et logistique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038AAD.PDF
Biennale Territoire 2022 - Projet SYLF - Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00038A86.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00038A91.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier CHEEKO'S à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00038AA7.PDF