Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux rue Clos Marquet commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039037.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00038F91.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_00039015.PDF
Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Soutien à la candidature au fonds d’expérimentation de la ville de Saint-Etienne sur les Quartiers Sud-Est - Approbation Conseil Métropolitain AR_00039029.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs «rue de Tochissonne» commune de Rive-de-Gier - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903A.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Fouillouse - Construction des nouveaux vestiaires du stade municipal Conseil Métropolitain AR_0003901A.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003903F.PDF
Budgets primitifs 2022, budgets principal et annexes - Présentation Conseil Métropolitain AR_00038FDA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00039039.PDF
Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicables en 2022 Conseil Métropolitain AR_00039014.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Jean Mace commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039034.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00038FA3.PDF
Soutien au Gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) - Avenant n°1 (année 2022) à la convention de financement triennale 2021-2023 Conseil Métropolitain AR_0003902C.PDF
Plan local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00038FA9.PDF
Travaux d’extension basse tension, la Guithardière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903B.PDF