Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Régie de chauffage au bois - Modification du règlement de service du réseau de chaleur d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0000F560.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0000F578.PDF
Régie de recettes : Tarifs divers dans les transports urbains Conseil Métropolitain AR_0000F588.PDF
Avenant n°3 à la Délégation de Service Public Transports Conseil Métropolitain AR_0000F58A.PDF
Commission de Délégation de Service Public : conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres Conseil Métropolitain AR_0000F595.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F565.PDF
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5AC.PDF
Contrat de ville – Approbation de la convention d'application des communes de La Grand'Croix et de Saint-Paul-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0000F574.PDF
Débat d'Orientations Budgétaires 2016 (DOB 2016), Budget Principal et annexes Conseil Métropolitain AR_0000F55B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2015 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F599.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0000F55E.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application du Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_0000F570.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59A.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0000F579.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59B.PDF