Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Règlement intérieur de la commission métropolitaine pour l'accessibilité - Adoption Conseil Métropolitain AR_0003238B.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_00032387.PDF
Taux des Taxes foncières pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_00032353.PDF
Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00032386.PDF
Budget annexe eau - redevance eau potable - Modification au 1er avril 2021 - Commune de La Gimond et Unieux Conseil Métropolitain AR_0003237D.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323BF.PDF
Groupement de commande entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat pour le lancement d'une consultation de travaux en vue de la mise en œuvre d'écrans anti-bruit à Saint-Etienne Métropole - Election des représentants à la commission d'appel d'offre du groupement. Conseil Métropolitain AR_000323A8.PDF
Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2021 / 2022 Conseil Métropolitain AR_0003237E.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0003234A.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Chamond - Autorisation d'un export de chaleur Conseil Métropolitain AR_00032381.PDF
Plan de relance métropolitain – Soutien financier à l’investissement des communes - Règlement administratif et financier d’attribution Conseil Métropolitain AR_000322F7.PDF
Commission d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL) - Désignation du représentant de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000323B7.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle Baraillère Conseil Métropolitain AR_00032382.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond – garantie d’emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00032384.PDF
Taux de la cotisation foncière (CFE) pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234F.PDF