Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00033500.PDF
Commune de Fraisses - Modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_000333E3.PDF
Travaux de dissimulation basse tension rue du fournil commune de Farnay- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033485.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs Moulin Campillon - Propriété Joassard - commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033484.PDF
Travaux de pose fourreaux pour alimentation " parc Maurin" commune de la Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348B.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue du cygne sauvage commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033482.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_0003346F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Doizieux - Aménagement des abords d’un cheminement piétonnier sécurisé Conseil Métropolitain AR_000333BD.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_000333F0.PDF
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_00033497.PDF
Contrat de concession du service public de distribution d’eau potable de Saint-Paul-en-Jarez – Avenant n°4 Conseil Métropolitain AR_00033473.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue du partage des eaux commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003347E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue Mendes France commune de la Talaudière- Attribution d'un fonds de concours Siel Conseil Métropolitain AR_0003348D.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs lieu dit Flachon - Propriété Bonnier - Commune de Saint Christo en Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033488.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôtures sur la commune de CHAMBOEUF Conseil Métropolitain AR_000333EC.PDF