Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033AFF.PDF (698.27 Ko) | |
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2021 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle | Bureau Métropolitain | AR_00033AE6.PDF (656.56 Ko) | |
Fonds Chaleur Territorial - Nouvelles attributions de subventions | Bureau Métropolitain | AR_00033AE8.PDF (669.5 Ko) | |
Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour le réseau de communications électroniques | Bureau Métropolitain | AR_00033B1C.PDF (674.41 Ko) | |
Convention d'études et de veille foncière avec EPORA - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00033B14.PDF (606.87 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur la Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maîtrise d'œuvre de la copropriété Les Terrasses du Midi | Bureau Métropolitain | AR_00033AFC.PDF (717.41 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville | Bureau Métropolitain | AR_00033AF7.PDF (700.39 Ko) | |
Avenant à la convention d'hébergement du système d'alerte aux crues - Autorisation de signature de l'avenant à la convention de mise à disposition de locaux | Bureau Métropolitain | AR_00033B18.PDF (620.5 Ko) | |
Roche-La-Molière - Zone d'activités Charles Chana - Cession d'une parcelle au profit de la société SAS Indutries Concept | Bureau Métropolitain | AR_00033B16.PDF (701.79 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun à Saint-Etienne : approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AF2.PDF (718.92 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville de La Ricamarie : approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AF1.PDF (688.56 Ko) | |
Plan vélo métropolitain : Signature convention avec l'état concernant 5 projets lauréats de l'APP sur les discontinuités cyclables. | Bureau Métropolitain | AR_00033B00.PDF (620.46 Ko) | |
Approbation de l'avenant du Contrat Négocié avec le Département de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00033AE2.PDF (693.46 Ko) | |
Travaux de dissimulation basse place du Suel commune de Saint-Paul-en-Jarez- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00033483.PDF (699.5 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs " allée de la briquetterie " commune de la Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003348C.PDF (705.58 Ko) |