Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B11.PDF
Attribution d'une subvention pour 2021 au Centre international de recherche et d'innovation pour le développement durable (CIRIDD) Bureau Métropolitain AR_00033AE9.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_00033AF8.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien des opérations d'Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social Bureau Métropolitain AR_00033AF6.PDF
LEADER - Demande de subvention de l'association « Les nouveaux ateliers du Dorlay » pour la construction d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_00033AEB.PDF
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet du Furan et affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_00033B19.PDF
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec Habitat et Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B05.PDF
Demande de partenariat avec France Nature Environnement et la Ligue pour la protection des oiseaux pour une durée de trois ans (2021-2023) Bureau Métropolitain AR_00033AEA.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AEE.PDF
Partenariat Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises - Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B13.PDF
Saint-Etienne - Rue de Dunkerque - Acquisition du magasin de motos dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention contre les Inondations Bureau Métropolitain AR_00033B1A.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00033AFF.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2021 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00033AE6.PDF
Fonds Chaleur Territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00033AE8.PDF
Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour le réseau de communications électroniques Bureau Métropolitain AR_00033B1C.PDF