Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vœu relatif à la prise en compte de la situation financière des territoires urbains dans la compensation des pertes financières liées à la crise sanitaire Conseil Métropolitain AR_000340B0.PDF
Avenant n°1 à la convention partenariale avec la Région AURA pour le transport public sur le périmètre du Département de la Loire Conseil Métropolitain AR_00034081.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs rue des Eglantines sur la commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003408A.PDF
Comptes de gestion 2020, budget principal et budgets annexes, approbation Conseil Métropolitain AR_00034061.PDF
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034087.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 10 juin 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000340AD.PDF
Attribution d'une subvention pour 2021 au Centre international de recherche et d'innovation pour le développement durable (CIRIDD) Bureau Métropolitain AR_00033AE9.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_00033AF8.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien des opérations d'Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social Bureau Métropolitain AR_00033AF6.PDF
LEADER - Demande de subvention de l'association « Les nouveaux ateliers du Dorlay » pour la construction d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_00033AEB.PDF
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet du Furan et affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_00033B19.PDF
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec Habitat et Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B05.PDF
Demande de partenariat avec France Nature Environnement et la Ligue pour la protection des oiseaux pour une durée de trois ans (2021-2023) Bureau Métropolitain AR_00033AEA.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AEE.PDF
Partenariat Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises - Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B13.PDF