Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Collecte des pneus d'ensilage usagés - Soutien à la Fédération départementale des comités de développement agricole pour une collecte complémentaire en 2021 Bureau Métropolitain AR_0003446F.PDF
Programme exceptionnel d'actions prévention spécialisée et animations de proximité été 2021 Bureau Métropolitain AR_0003444D.PDF
Création d'une Direction commune des Affaires culturelles entre la ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole, création d'un service commun des archives entre la ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00034474.PDF
Subvention à l’Association pour la Sauvegarde et l’Animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00034429.PDF
Renouvellement de la convention d'adhésion au socle commun de compétences du CDG42 Bureau Métropolitain AR_00034478.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - CVS OPTICIENS (Rive-de-Gier) Bureau Métropolitain AR_00034453.PDF
Soutien à l'innovation – Subvention dans le cadre de l'appel à projets du fonds unique interministériel (FUI) N° 23 - Soutien au projet 3D Hybride – Manutech USD Bureau Métropolitain AR_0003441F.PDF
Aide commerces de proximité QPV - Boucherie ESCOFFIER GIRAUD (L'Horme) Bureau Métropolitain AR_00034451.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00034415.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003445C.PDF
Soutien aux usages numériques Bureau Métropolitain AR_00034421.PDF
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de Saint-Etienne Métropole - Fonds d'aide 2021 - Abondement supplémentaire Bureau Métropolitain AR_0003442F.PDF
Participation financière au titre de la gestion urbaine et sociale de proximité au projet : requalification des extérieurs « Crêt de l’Œillet » - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_00034456.PDF
Salon de l'Agriculture Paysanne 2021 - Subvention à l'association Verts de Terre Bureau Métropolitain AR_00034472.PDF
Programme de soutien à la création d'entreprises - Subventions 2021 Bureau Métropolitain AR_0003441D.PDF