Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Accord de programmation – Autorisation à signer la convention avec l’agence de l’eau Loire Bretagne Bureau Métropolitain AR_000354CC.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_000354D6.PDF
Convention DUEL (Diagnostic Usage Econome du Logement) avec EDF, le Département et ALEC dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_00035483.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV -Dossier LE COURABIO (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_0003549B.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003445C.PDF
Soutien aux usages numériques Bureau Métropolitain AR_00034421.PDF
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de Saint-Etienne Métropole - Fonds d'aide 2021 - Abondement supplémentaire Bureau Métropolitain AR_0003442F.PDF
Participation financière au titre de la gestion urbaine et sociale de proximité au projet : requalification des extérieurs « Crêt de l’Œillet » - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_00034456.PDF
Salon de l'Agriculture Paysanne 2021 - Subvention à l'association Verts de Terre Bureau Métropolitain AR_00034472.PDF
Programme de soutien à la création d'entreprises - Subventions 2021 Bureau Métropolitain AR_0003441D.PDF
Agence départementale d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_0003445D.PDF
Signature de l'avenant à la convention avec la Région pour le "Soutien à la mise en place de solutions alternatives à l'usage des pneus en agriculture" Bureau Métropolitain AR_0003445F.PDF
Subvention 2021 - Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_00034424.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00034479.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV -Epicerie de Claire (Rive de Gier) Bureau Métropolitain AR_00034452.PDF