Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Coopération contractuelle pour la gestion de l'eau - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°1 | Conseil Métropolitain | AR_00035AEA.PDF (316.44 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Fraisses - Approbation de la Modification Simplifiée n°2 | Conseil Métropolitain | AR_00035ADB.PDF (318.25 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 septembre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00035B07.PDF (274.06 Ko) | |
Programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - Bilan annuel 2020 | Conseil Métropolitain | AR_00035AD6.PDF (332.39 Ko) | |
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°1 | Conseil Métropolitain | AR_00035AED.PDF (316.2 Ko) | |
Pacte financier et fiscal 2021-2026 - Adoption | Conseil Métropolitain | AR_000359BB.PDF (766.5 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation de la Maison des Associations | Conseil Métropolitain | AR_00035AD1.PDF (547.75 Ko) | |
Modification de dénomination des routes départementales transférées dans la voirie métropolitaine | Conseil Métropolitain | AR_00035AF4.PDF (446.75 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Jean Padel, commune de Fraisses- Attribution d'un fonds d concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AFB.PDF (337.7 Ko) | |
Tourisme d’affaires - Contrat de délégation de service public pour la gestion d’équipements réceptifs – Avenant n°2 | Conseil Métropolitain | AR_00035AB9.PDF (251.62 Ko) | |
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) révisé du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_00035AE4.PDF (712.33 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Etrat - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00035AE0.PDF (512.79 Ko) | |
Consultation relative à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - Approbation du choix de concessionnaire et du contrat et autorisation du Président à signer le contrat | Conseil Métropolitain | AR_000359B0.PDF (309.74 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 juillet 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00035B06.PDF (264.26 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Construction de la nouvelle école Victor Hugo | Conseil Métropolitain | AR_000359E4.PDF (420.48 Ko) |