Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pavezin - Modification simplifiée N°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00035AE2.PDF
Service public de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Paul en Jarez – Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00035AE7.PDF
Désignation du représentant de Saint-Etienne Métropole pour siéger au sein du Conseil d'administration de la COMUE "Université de Lyon" Conseil Métropolitain AR_00035B04.PDF
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants - Extension à 2 nouvelles catégories d'établissements Conseil Métropolitain AR_000359DF.PDF
Contrat de Relance et Transition Ecologique (CRTE) - Approbation Conseil Métropolitain AR_000359E5.PDF
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) - Modulation du coefficient multiplicateur Conseil Métropolitain AR_000359D8.PDF
Contrat de projet partenarial d'aménagement 2021-2032 avec l'EPASE Conseil Métropolitain AR_00035AD9.PDF
Travaux d’extension de réseau électrique, lieu-dit les Girards, commune de Saint-Paul en Cornillon - Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B01.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " ECM Marcenod secteur centre bourg" commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFD.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00035ADD.PDF
Conventions de prestations passées avec les communes de Saint-Christo-en-Jarez et La Valla-en-Gier dans le cadre de la compétence réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00035ACC.PDF
Création de la régie à autonomie financière pour la gestion des réseaux de chaleur en régie, dénommée "Régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole", et approbation des statuts Conseil Métropolitain AR_00035ACE.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs «au vieux bourg - rue Francois mouton » commune de Chateauneuf - attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B02.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'eau - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00035AEA.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Fraisses - Approbation de la Modification Simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00035ADB.PDF