Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenants | Bureau Métropolitain | AR_00036B53.PDF (322.21 Ko) | |
Ajustement de l'organisation de la direction Accessibilité-Handicap, Ville inclusive et Lutte contre les discriminations et nouvelle convention de service commun | Bureau Métropolitain | AR_00036B89.PDF (225.88 Ko) | |
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00036B87.PDF (245.01 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site de la Ronze | Bureau Métropolitain | AR_00036B45.PDF (313.02 Ko) | |
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00036B7D.PDF (230.09 Ko) | |
Soutien aux filières d'excellence – Actions dédiées à la filière métropolitaine « Industrie » | Bureau Métropolitain | AR_000360B5.PDF (428.13 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000360D5.PDF (464.4 Ko) | |
Soutien à l'entreprise "Garage St Mau'Autos" à Saint-Maurice-en-Gourgois via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente | Bureau Métropolitain | AR_000360B0.PDF (234.89 Ko) | |
Convention de gestion administrative et financière entre le Syndicat mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire(SMASEL) et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000360CD.PDF (229.66 Ko) | |
Saint-Chamond : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000360AA.PDF (224.54 Ko) | |
Soutien aux entreprises innovantes - Création et participation à une société de capital risque - Territoire d’Industrie Métropole Lyon-St Etienne | Bureau Métropolitain | AR_000360B3.PDF (366.66 Ko) | |
Participation financière au titre de la Gestion Urbaine de Proximité Démarches participatives pour l'aménagement des espaces collectifs sur 3 sites de la Métropole (La Chapelle à Andrézieux, Jean Jaurès à La Ricamarie et rue Offenbach à Saint-Etienne) - Avenant à la convention 2019 à 2021 | Bureau Métropolitain | AR_000360D8.PDF (230.4 Ko) | |
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier centre-ville de Firminy - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000360D0.PDF (316.16 Ko) | |
Novacieries - Rachat d'ouvrages à Cap Métropole - Plateforme haute et parc | Bureau Métropolitain | AR_000360C1.PDF (296.67 Ko) | |
Lancement d'un appel à projets à destination de l'Economie sociale et solidaire en faveur du développement des filières d'économie circulaire et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000360BB.PDF (323.89 Ko) |