Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenants Bureau Métropolitain AR_00036B53.PDF
Ajustement de l'organisation de la direction Accessibilité-Handicap, Ville inclusive et Lutte contre les discriminations et nouvelle convention de service commun Bureau Métropolitain AR_00036B89.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00036B87.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site de la Ronze Bureau Métropolitain AR_00036B45.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B7D.PDF
Soutien aux filières d'excellence – Actions dédiées à la filière métropolitaine « Industrie » Bureau Métropolitain AR_000360B5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360D5.PDF
Soutien à l'entreprise "Garage St Mau'Autos" à Saint-Maurice-en-Gourgois via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000360B0.PDF
Convention de gestion administrative et financière entre le Syndicat mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire(SMASEL) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360CD.PDF
Saint-Chamond : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AA.PDF
Soutien aux entreprises innovantes - Création et participation à une société de capital risque - Territoire d’Industrie Métropole Lyon-St Etienne Bureau Métropolitain AR_000360B3.PDF
Participation financière au titre de la Gestion Urbaine de Proximité Démarches participatives pour l'aménagement des espaces collectifs sur 3 sites de la Métropole (La Chapelle à Andrézieux, Jean Jaurès à La Ricamarie et rue Offenbach à Saint-Etienne) - Avenant à la convention 2019 à 2021 Bureau Métropolitain AR_000360D8.PDF
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier centre-ville de Firminy - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000360D0.PDF
Novacieries - Rachat d'ouvrages à Cap Métropole - Plateforme haute et parc Bureau Métropolitain AR_000360C1.PDF
Lancement d'un appel à projets à destination de l'Economie sociale et solidaire en faveur du développement des filières d'économie circulaire et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360BB.PDF