Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention d'objectifs avec l'Association Sportive de Saint-Etienne - saison 2021/2022 Bureau Métropolitain AR_00036B58.PDF
Appel à cotisation 2021 de l'association "Territoires d'Evènements Sportifs" - Contribution de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B57.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux Voyageurs 2022 Bureau Métropolitain AR_00036B5A.PDF
Adoption de la charte nationale « Qualité des réseaux d’assainissement » Bureau Métropolitain AR_00036B7A.PDF
Convention pluriannuelle de partenariat 2022-2025 entre Saint-Etienne Métropole et l'Institut des Risques Majeurs (IRMa) Bureau Métropolitain AR_00036B7B.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de l'avenant n°2 à l'annexe financière FAJD 2021 et évolution du règlement intérieur rattaché à la convention-cadre du FAJD Métropolitain entre la CAF et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B51.PDF
Programme européen pour la Recherche et l’Innovation : Horizon Europe - Subvention à Manutech USD Bureau Métropolitain AR_00036B69.PDF
Plan d'actions pluriannuel égalité professionnelle femmes / hommes Bureau Métropolitain AR_00036B82.PDF
Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) région - Soutien au projet Easysmartfactory (Astrée Software) Bureau Métropolitain AR_00036B71.PDF
Programmation 2021 du Contrat de Ville - Troisième tranche Bureau Métropolitain AR_00036B4E.PDF
Convention relative à la participation financière de TotalEnergies au Fonds de solidarité logement (FSL) Bureau Métropolitain AR_00036B4A.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier Boutique SANDRA à Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00036B50.PDF
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier - Conventionnement avec l'EPORA et la Ville de Rive-de-Gier - Avenant 2 Bureau Métropolitain AR_00036B44.PDF
Extension du service commun de la direction Sports, Loisirs, Vie sociale entre Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne Bureau Métropolitain AR_00036B8A.PDF
Commune de Saint-Etienne - Tènement 42 Boulevard Jules Janin - Exercice du droit de préemption urbain par l'EPORA pour le compte de la Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B5E.PDF