Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modalités de versement des subventions de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre du projet Atlas de biodiversité communal et intercommunal (ABCi) Bureau Métropolitain AR_00036B73.PDF
Bassin versant Mare-Bonson - Engagement de Saint-Etienne Métropole pour le Contrat territorial Mare-Bonson porté par Loire Forez Agglomération Bureau Métropolitain AR_00036B7C.PDF
Approbation de la convention de mise à disposition partielle de service au profit du pôle Métropolitain Bureau Métropolitain AR_00036B88.PDF
Fonds de soutien incubateur d'évènements - Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B6D.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_00036B78.PDF
Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur cet emploi dans le cadre d’un contrat de projet pour mener à bien le projet « MAMC+ 2.0 » Bureau Métropolitain AR_00036B84.PDF
Solarisation du patrimoine public - Avenant à la convention signée avec les opérateurs Bureau Métropolitain AR_00036B77.PDF
Convention d'objectifs avec l'Association Sportive de Saint-Etienne - saison 2021/2022 Bureau Métropolitain AR_00036B58.PDF
Appel à cotisation 2021 de l'association "Territoires d'Evènements Sportifs" - Contribution de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B57.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux Voyageurs 2022 Bureau Métropolitain AR_00036B5A.PDF
Adoption de la charte nationale « Qualité des réseaux d’assainissement » Bureau Métropolitain AR_00036B7A.PDF
Convention pluriannuelle de partenariat 2022-2025 entre Saint-Etienne Métropole et l'Institut des Risques Majeurs (IRMa) Bureau Métropolitain AR_00036B7B.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de l'avenant n°2 à l'annexe financière FAJD 2021 et évolution du règlement intérieur rattaché à la convention-cadre du FAJD Métropolitain entre la CAF et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B51.PDF
Programme européen pour la Recherche et l’Innovation : Horizon Europe - Subvention à Manutech USD Bureau Métropolitain AR_00036B69.PDF
Plan d'actions pluriannuel égalité professionnelle femmes / hommes Bureau Métropolitain AR_00036B82.PDF