Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable de la commune de La Fouillouse – Avenant n°1 Contrat de délégation du service public de production et de distribution d’eau potable des communes de Fontanes – Saint-Héand – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00036ed3.PDF
Office du tourisme de Saint-Etienne Métropole - Versement d’un acompte sur participation 2022 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_00036e94.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune de La Grand-Croix– Avenant n°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00036ecd.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux - Rue de la Fonderie Verdat la Jacotte - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux Télécom "Lotissement les résidences Ensoleillées" commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EEE.PDF
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_00036EFE.PDF
Projet Hygée Lab 2– Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Soutien financier Bureau Métropolitain AR_00036B6B.PDF
Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenants Bureau Métropolitain AR_00036B53.PDF
Ajustement de l'organisation de la direction Accessibilité-Handicap, Ville inclusive et Lutte contre les discriminations et nouvelle convention de service commun Bureau Métropolitain AR_00036B89.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00036B87.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site de la Ronze Bureau Métropolitain AR_00036B45.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B7D.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_00036B86.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B48.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Soutien au rayonnement du spectacle vivant Bureau Métropolitain AR_00036B59.PDF