Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Approbation de la modification simplifiée n°4 Conseil Métropolitain AR_00037DE4.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique secteur Fayet commune de Saint Christo-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00037E58.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs" Allée du Levant" commune de La Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E49.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Extension du bâtiment du jardin d'enfants et du groupe scolaire Beauvallon Conseil Métropolitain AR_00037DF5.PDF
Désignation du directeur de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B8E.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Gestion de proximité des biodéchets Bureau Métropolitain AR_00037B7F.PDF
Régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du directeur Bureau Métropolitain AR_00037B90.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du design/ESADSE - Gestion bâtimentaire des locaux mis à disposition - Avenant n° 3 Bureau Métropolitain AR_00037B6F.PDF
Contrat de projet- Recrutement d'emplois non permanents sur des missions de déploiement des nouvelles collectes séparées Bureau Métropolitain AR_00037B85.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière « Numérique » : dispositif EASYTECH porté par MINALOGIC – Avenant N°1 à la convention attributive de subvention Bureau Métropolitain AR_00037B70.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville de Saint-Etienne / Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B7A.PDF
Participation de la Métropole au capital d'Entreprises Sociales pour l'Habitat Bureau Métropolitain AR_00037B74.PDF
Création d'un service commun Direction Evénementiel entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B89.PDF
Régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du directeur Bureau Métropolitain AR_00037B8C.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00037B76.PDF