Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PAVEZIN - Modification simplifiée n°1 - Modalités de Mise à Disposition du Public - Annule et remplace la délibération n° 2021.00396 du 30/09/2021 sur la période de mise à disposition
 Conseil Métropolitain AR_00037DE7.PDF
Travaux de dissimulation des reseaux secs, rue du triolet sur la commune de villars - attribution d’un fonds de concours au siel Conseil Métropolitain AR_00037E47.PDF
Durée d'amortissement des budgets réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00037DED.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux – Place Neyrand Thiollière - Commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E57.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00037E65.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2020 Conseil Métropolitain 00037DEC.pdf
Travaux d'extension de réseau électrique secteur Fayet commune de Saint Christo-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00037E58.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Approbation de la modification simplifiée n°4 Conseil Métropolitain AR_00037DE4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs" Allée du Levant" commune de La Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E49.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Extension du bâtiment du jardin d'enfants et du groupe scolaire Beauvallon Conseil Métropolitain AR_00037DF5.PDF
Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_00037E38.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_00037E5B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Unieux - Rénovation énergétique du groupe scolaire Claudius Buard Conseil Métropolitain AR_00037DF6.PDF
Approbation de la Déclaration de projet de transfert de l'EHPAD emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00037DE1.PDF
Vœu relatif à la participation de l’Etat a la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants Conseil Métropolitain AR_00037EC1.PDF