Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vote des taux de Taxe d'Habitation (TH), Taxe Foncière Bâti (TFB) et Taxe Foncière Non Bâti (TFNB) Conseil Métropolitain AR_00010012.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Saint-Chamond et d'un quartier de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001005E.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0001005C.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_000100B2.PDF
Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010045.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Parcs et aires de stationnement Conseil Métropolitain AR_00010052.PDF
Attribution d'une aide financière au projet de développement d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_000100B5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 11 février 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F0.PDF
Présentation du Budget Primitif 2016 (BP 2016), Budget Principal et annexes - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Conseil Métropolitain 0001003C.pdf
Commission de délégation de service public - Election des membres Conseil Métropolitain AR_000100D2.PDF
Site Le Corbusier - Restauration du stade Le Corbusier - Fonds de concours exceptionnel à la Ville de Firminy Conseil Métropolitain AR_00010063.PDF
Poursuite des opérations décidées par la commune de Saint-Chamond avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_000100B7.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour la station d'épuration de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00010060.PDF
Attribution d'une aide financière pour la création de stations d'autopartage Conseil Métropolitain AR_000100B4.PDF
Avis sur le projet de plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la périphérie Nord et Est de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00010048.PDF