Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création par le Département de la Loire d'une Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) dans le secteur de la hêtraie de la vallée du Valchérie au Chambon-Feugerolles - Approbation Conseil Métropolitain AR_000304AE.PDF
Tarifs 2021 Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_000304B8.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000304E4.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Andrézieux à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D1.PDF
Décisions modificatives n°1 de 2020, budgets principal et annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement Conseil Métropolitain 00030448.pdf
Avenant 4 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole - Modalités financières et fiscales à la remise d'équipements d'infrastructure de 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044F.PDF
Budget annexe eau – Redevance eau potable – modification de certains tarifs au 1er janvier 2021 Conseil Métropolitain AR_0003048B.PDF
Opération de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet-les-Oules à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D2.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D4.PDF
Avenant n°5 au contrat de délégation du service public d'assainissement-Traitement des eaux usées - commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_000304C7.PDF
Travaux de dissimulation de basse tension de l'aménagement du rond-point terminus bus, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000304D7.PDF
Syndicat mixte d'étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés (SYDEMER) - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole suite à la modification des statuts du syndicat Conseil Métropolitain AR_000304DD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Cornillon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D3.PDF
Encadrement et contribution des entrepôts logistiques de e-commerce Conseil Métropolitain AR_000304EE.PDF
Rapport d'activité 2019 - CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_000304B9.PDF