Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Solarisation du patrimoine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003265D.PDF
Mise en place du forfait mobilités durables Bureau Métropolitain AR_00032672.PDF
Régie Pays d’art et d’histoire - Convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032658.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival "La rue des Artistes" 2021 Bureau Métropolitain AR_00032655.PDF
Patinoire Métropolitaine - Acquisition d'une parcelle de terrain à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_00032649.PDF
Service civique - Demande d'agrément Bureau Métropolitain AR_00032673.PDF
Club des Entreprises de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_0003263D.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de l'avenant à l'annexe financière FAJD 2021 rattachée à la convention-cadre du FAJD Métropolitain entre la CAF et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032665.PDF
Création d'un service commun - Finances Ressources Programmation entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003266D.PDF
Adhésion à l'Association des documentalistes et des Bibliothécaires spécialisés (ADBS) musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00032657.PDF
Saint-Chamond - Zone industrielle Clos Marquet - Cession du site Agripolyane Bureau Métropolitain AR_00032647.PDF
Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Faire Wastes (SILEANE) Bureau Métropolitain AR_00032648.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032661.PDF
Réseau ESTER (L'Est Stéphanois En Réseau) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032642.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – ENACTUS FRANCE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_0003262B.PDF