Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement | Bureau Métropolitain | AR_000354C1.PDF (576.22 Ko) | |
Soutien à l'entreprise "Monsieur Robin - Cabinet de kinésithérapie" à La Terrasse-sur-Dorlay via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente | Bureau Métropolitain | AR_000354A0.PDF (594.83 Ko) | |
Soutien aux filières d'excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière "Numérique" | Bureau Métropolitain | AR_000354C2.PDF (627.28 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Grand'Croix, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Ilot Cornet | Bureau Métropolitain | AR_00035487.PDF (615.58 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier KARTELL (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0003549C.PDF (598.24 Ko) | |
Protection sociale complémentaire – Choix du prestataire | Bureau Métropolitain | AR_000354D8.PDF (660.57 Ko) | |
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole concernant l’organisation du centre de vaccination de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | 000354D3.pdf (321.85 Ko) | |
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier saison 2021/2022 | Bureau Métropolitain | AR_000354A2.PDF (607.47 Ko) | |
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation - Volet « Enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Projet Mines Saint-Etienne Tech | Bureau Métropolitain | AR_000354B6.PDF (680.14 Ko) | |
Programme d'Actions et de Prévention des Inondations de l'Ondaine - Avenant n° 1 - Autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_000354CE.PDF (570.87 Ko) | |
Programmation 2021 du Contrat de ville - Deuxième tranche | Bureau Métropolitain | AR_00035492.PDF (772.82 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Positive Education | Bureau Métropolitain | AR_000354A4.PDF (607.7 Ko) | |
Programmation Territoire d'innovation Lyon Saint-Etienne - Soutien à la Fondation pour la médiation industrielle au titre de l'année 2021 | Bureau Métropolitain | AR_000354C5.PDF (644.12 Ko) | |
Convention avec l'EPAGE Loire Lignon pour participation financière de Saint-Etienne Métropole à la mise en place des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) Haut-Lignon et Lavalette | Bureau Métropolitain | AR_000354CB.PDF (583.45 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden | Bureau Métropolitain | AR_0003548E.PDF (623.75 Ko) |