Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_000354C1.PDF
Soutien à l'entreprise "Monsieur Robin - Cabinet de kinésithérapie" à La Terrasse-sur-Dorlay via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000354A0.PDF
Soutien aux filières d'excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière "Numérique" Bureau Métropolitain AR_000354C2.PDF
Programme local de l'habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Grand'Croix, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Ilot Cornet Bureau Métropolitain AR_00035487.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier KARTELL (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0003549C.PDF
Protection sociale complémentaire – Choix du prestataire Bureau Métropolitain AR_000354D8.PDF
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole concernant l’organisation du centre de vaccination de Saint-Etienne Bureau Métropolitain 000354D3.pdf
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier saison 2021/2022 Bureau Métropolitain AR_000354A2.PDF
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation - Volet « Enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Projet Mines Saint-Etienne Tech Bureau Métropolitain AR_000354B6.PDF
Programme d'Actions et de Prévention des Inondations de l'Ondaine - Avenant n° 1 - Autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_000354CE.PDF
Programmation 2021 du Contrat de ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_00035492.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Positive Education Bureau Métropolitain AR_000354A4.PDF
Programmation Territoire d'innovation Lyon Saint-Etienne - Soutien à la Fondation pour la médiation industrielle au titre de l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_000354C5.PDF
Convention avec l'EPAGE Loire Lignon pour participation financière de Saint-Etienne Métropole à la mise en place des Paiements pour Services Environnementaux (PSE) Haut-Lignon et Lavalette Bureau Métropolitain AR_000354CB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003548E.PDF