Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités en agriculture - Soutien à l'ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_000382E0.PDF
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Direction évènementiel Bureau Métropolitain AR_000382EF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne 1 - Signature de la convention de participation financière Bureau Métropolitain AR_000382E8.PDF
Renouvellement de la mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Mission préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire Bureau Métropolitain AR_000382ED.PDF
Entrée au capital de la société Energies Stéphanoises Bureau Métropolitain AR_000382DC.PDF
Accompagnement à la transition ou la réorientation des exploitations en difficultés - Soutien à Solidarité Paysans Bureau Métropolitain AR_000382E3.PDF
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000382E4.PDF
Travaux de dissimulation des reseaux secs, rue du triolet sur la commune de villars - attribution d’un fonds de concours au siel Conseil Métropolitain AR_00037E47.PDF
Durée d'amortissement des budgets réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00037DED.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux – Place Neyrand Thiollière - Commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E57.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00037E65.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2020 Conseil Métropolitain 00037DEC.pdf
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Approbation de la modification simplifiée n°4 Conseil Métropolitain AR_00037DE4.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique secteur Fayet commune de Saint Christo-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00037E58.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs" Allée du Levant" commune de La Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E49.PDF