Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux impasse Marc Seguin commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039033.PDF
Plan d’aménagement du massif forestier de la commune de Firminy, situé autour des barrages des Plats et de l’Echapre, en gestion à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003902E.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00038FA8.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2022 Conseil Métropolitain AR_00038FE3.PDF
Service public de production et de distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00038FB5.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00039020.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Tour-en-Jarez - Construction d'un espace intergénérationnel Conseil Métropolitain AR_0003901C.PDF
Délégation de Service Public transport urbain de voyageurs et des services de mobilités - Choix du délégataire - Approbation Conseil Métropolitain AR_00038FCF.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Aménagement de la zone de loisirs du Rio Conseil Métropolitain AR_00039018.PDF
Vœu relatif à la scolarisation des enfants déficients visuels dans la Loire Conseil Métropolitain AR_00039042.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue du Breuil sur la commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039031.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Clos Marquet commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039037.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00038F91.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_00039015.PDF
Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Soutien à la candidature au fonds d’expérimentation de la ville de Saint-Etienne sur les Quartiers Sud-Est - Approbation Conseil Métropolitain AR_00039029.PDF