Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles Bureau Métropolitain AR_00039596.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la mise en place d'un booster de l'innovation sociale 2022 – RONALPIA Bureau Métropolitain AR_00039583.PDF
Tarifs Musée d'art moderne et contemporain - Biennale du design 2022 Conseil Métropolitain AR_0003902B.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs « rue de Cotatay/Pelissière» commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903C.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Loubet commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039035.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 20 janvier 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00039040.PDF
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003903E.PDF
Traitement des écarts négatifs sur les dépôts d'espèces des régies à la Banque Postale Conseil Métropolitain AR_00039017.PDF
Taux de la cotisation foncière des entreprises applicable en 2022 Conseil Métropolitain AR_00039013.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux impasse Marc Seguin commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039033.PDF
Plan d’aménagement du massif forestier de la commune de Firminy, situé autour des barrages des Plats et de l’Echapre, en gestion à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003902E.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00038FA8.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2022 Conseil Métropolitain AR_00038FE3.PDF
Service public de production et de distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00038FB5.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00039020.PDF