Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00038A91.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier CHEEKO'S à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00038AA7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00038A9D.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du Développement Durable pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A7B.PDF
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Evolution du règlement intérieur applicable sur l'aire de grand passage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_00038A8D.PDF
Contrat de rivière - Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand'Croix - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de Madame Véronique ALEXIS et de la SCI Jean-Jacques - Approbation Bureau Métropolitain AR_00038AA9.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LE DAHLIA NOIR à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00038AA6.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, La Ricamarie et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00038A79.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre métropolitaine 2022 et annexe financière 2022 Bureau Métropolitain AR_00038AA4.PDF
Stratégie territoriale emploi formation - Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A8C.PDF
Attribution de subventions à FNE et LPO Loire pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A7D.PDF
Plan "Le numérique à l'école" - France Relance - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Convention de financement Bureau Métropolitain AR_00038A8A.PDF
Subvention à l'association Pour la sauvegarde et l'animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00038A7E.PDF
Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00038A83.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00038AB0.PDF