Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre métropolitaine 2022 et annexe financière 2022 Bureau Métropolitain AR_00038AA4.PDF
Stratégie territoriale emploi formation - Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A8C.PDF
Attribution de subventions à FNE et LPO Loire pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A7D.PDF
Plan "Le numérique à l'école" - France Relance - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Convention de financement Bureau Métropolitain AR_00038A8A.PDF
Subvention à l'association Pour la sauvegarde et l'animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00038A7E.PDF
Convention de partenariat entre le GIP France 2023 et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00038A83.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00038AB0.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition d’un agent – Mission régisseur chargé de projet évènementiel Bureau Métropolitain AR_00038AAA.PDF
Extension du service commun Gestion des bâtiments entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038AAE.PDF
Rémunération des personnels dans le cadre de l'organisation des élections Bureau Métropolitain AR_00038AAF.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00038A7C.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier SLC SERVICES à Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00038AA8.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00038AA1.PDF
Affectation temporaire à un usage autre que l'habitat d'un logement du parc social d'HABITAT Bureau Métropolitain AR_00038A9E.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2022 - Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00038A4B.PDF