Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Régie de recettes : Tarifs divers dans les transports urbains Conseil Métropolitain AR_0000F588.PDF
Avenant n°3 à la Délégation de Service Public Transports Conseil Métropolitain AR_0000F58A.PDF
Commission de Délégation de Service Public : conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres Conseil Métropolitain AR_0000F595.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F565.PDF
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5AC.PDF
Convention pour l'exposition " Pierre Seinturier " - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0000F0F5.PDF
Partenariat Musée d'art moderne et contemporain Collège les Champs de Saint-Etienne - Projet rencontre(s) autour d'une oeuvre Bureau Métropolitain AR_0000F0F2.PDF
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_0000F0F8.PDF
Aide économique accordée à ZODIAC AEROTECHNICS Bureau Métropolitain AR_0000F0EC.PDF
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°4 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_0000F0FC.PDF
réforme des véhicules de service immatriculés BQ-391-AB et BJ-152-TE Bureau Métropolitain AR_0000F0FA.PDF
Convention pour l'exposition " Jacques Villeglé " Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F0F3.PDF
Avenant n° 1 au marché de prestations de Facilities Management pour les gestions multitechniques et multiservices du Parc Métrotech - Marché n° 2015 ECO 143 avec GDF Suez Energie Services Bureau Métropolitain AR_0000F0FE.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Développer une action foncière pour la réalisation de programmes d'habitat (Fiche action n° 3) - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de La Ricamarie et l’EPORA pour l'opération "Ilot Martin Bernard" - Signature d'un avenant n° 3 de résiliation Bureau Métropolitain AR_0000F0F0.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F0F7.PDF