Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Mesures diverses - ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_0000F7BC.PDF (721.63 Ko) | |
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » | Bureau Métropolitain | AR_0000F7CB.PDF (790.38 Ko) | |
Rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°2013EC136 pour modification des fournitures et validation de nouveaux prix | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C4.PDF (905.42 Ko) | |
Projet de PAEN de l’ouest stéphanois - Proposition du secteur Ondaine et Gorges de la Loire au Conseil Départemental de la Loire par Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0000F7B6.PDF (902.07 Ko) | |
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C3.PDF (765.41 Ko) | |
La Ricamarie - Contrôle des réseaux dans le cadre de la réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec Sra Savac - Marché n°2013ASRI180 - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_0000F7BE.PDF (768.31 Ko) | |
Marché n°2016AEP36 - Maitrise d’œuvre pour les travaux de rehabilitation du logement de fonction de la station de potabilisation sis à Firminy – Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C8.PDF (748.39 Ko) | |
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 | Conseil Métropolitain | AR_0000F565.PDF (941.14 Ko) | |
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation | Conseil Métropolitain | AR_0000F5AC.PDF (945.97 Ko) | |
Contrat de ville – Approbation de la convention d'application des communes de La Grand'Croix et de Saint-Paul-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_0000F574.PDF (939.28 Ko) | |
Débat d'Orientations Budgétaires 2016 (DOB 2016), Budget Principal et annexes | Conseil Métropolitain | AR_0000F55B.PDF (11.19 Mo) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2015 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_0000F599.PDF (920.16 Ko) | |
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0000F55E.PDF (883.75 Ko) | |
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application du Chambon-Feugerolles | Conseil Métropolitain | AR_0000F570.PDF (937.41 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_0000F59A.PDF (913.77 Ko) |