Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010045.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Parcs et aires de stationnement Conseil Métropolitain AR_00010052.PDF
Attribution d'une aide financière au projet de développement d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_000100B5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 11 février 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F0.PDF
Présentation du Budget Primitif 2016 (BP 2016), Budget Principal et annexes - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Conseil Métropolitain 0001003C.pdf
Commission de délégation de service public - Election des membres Conseil Métropolitain AR_000100D2.PDF
Site Le Corbusier - Restauration du stade Le Corbusier - Fonds de concours exceptionnel à la Ville de Firminy Conseil Métropolitain AR_00010063.PDF
Poursuite des opérations décidées par la commune de Saint-Chamond avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_000100B7.PDF
Appel à projet agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse- Renaturer les rivières et lutter contre les inondations à l’heure de la GEMAPI - Candidature de Saint-Etienne Métropole au titre de deux opérations du contrat de rivière Gier Bureau Métropolitain AR_0000F7B4.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F7BC.PDF
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » Bureau Métropolitain AR_0000F7CB.PDF
Rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°2013EC136 pour modification des fournitures et validation de nouveaux prix Bureau Métropolitain AR_0000F7C4.PDF
Projet de PAEN de l’ouest stéphanois - Proposition du secteur Ondaine et Gorges de la Loire au Conseil Départemental de la Loire par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7B6.PDF
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7C3.PDF
La Ricamarie - Contrôle des réseaux dans le cadre de la réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec Sra Savac - Marché n°2013ASRI180 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F7BE.PDF