Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Régie Assainissement de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du Directeur Bureau Métropolitain AR_00037325.PDF
Diverses opérations de voirie-Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds à Saint-Etienne-Metropôle Conseil Métropolitain AR_00036ed6.PDF
Règlement Local de Publicité intercommunal - Arrêt de projet et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00036eb4.PDF
Déploiement d’une zone à faibles émissions sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036eaf.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 octobre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00036F07.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00036EBB.PDF
Provisions pour risques et charges : constitutions, ajustements et reprises Conseil Métropolitain AR_00036ea7.PDF
Bilan de la concertation et arrêt de projet de la révision du PLU de la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_00036EBA.PDF
Régies Réseaux de chaleur et Parcs et aires de stationnement – Versement d’une avance remboursable à chacune de ces deux régies par le budget principal et modalités de remboursement Conseil Métropolitain AR_00036ea0.PDF
Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Saint-Genest-Lerpt – Avenant n°3 Conseil Métropolitain AR_00036ed0.PDF
Réfection de voirie, chemin du Petit Diable et route du Ban à Farnay - Versement d'un fonds de concours par la commune de Farnay à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036eea.PDF
Cap Métropole - Rapport d'activité 2020 Conseil Métropolitain AR_00036ec2.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de L'Etrat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036EE7.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activité 2020 Conseil Métropolitain AR_00036ec1.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2022 Conseil Métropolitain AR_00036ec3.PDF