Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier TOUS A TABLE à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003730F.PDF
Appel à manifestation d'Intérêt "3,2,1, ...2024" - Soutien au Côte Chaude Sportif - Projet football dans les écoles Bureau Métropolitain AR_0003731A.PDF
Désignation du Directeur de la régie d’Assainissement de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037326.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Place Jean Baptiste Per Bureau Métropolitain AR_00037310.PDF
Saint-Christo-en-Jarez - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_0003731D.PDF
Convention cadre avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon Métropole (CCILM) et soutien entrepreneurial Bureau Métropolitain AR_00037319.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier - Ondaine - Saint-Etienne sud - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage SPL CAP Métropole Bureau Métropolitain AR_0003731B.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037314.PDF
Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand-Croix Phase 2 - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire - Lancement de la procédure de dossier d'autorisation environnementale unique - Dépôt de la demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00037322.PDF
Création d’un emploi non permanent et recrutement d’un agent contractuel sur cet emploi Bureau Métropolitain AR_00037324.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00037311.PDF
Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’agents auprès de l’établissement public de coopération culturelle Cité du Design/ESAD Bureau Métropolitain AR_00037323.PDF
Aménagement d'une zone d'activités artisanales sur la commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Approbation du traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00037318.PDF
Prévention spécialisée - Avenants de prolongation 2022 aux conventions 2021 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00037309.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2022 Bureau Métropolitain AR_00037317.PDF