Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chagnon - Travaux d'amélioration de la salle communale Conseil Métropolitain AR_00037DF3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Réhabilitation et extension de la salle des fêtes « Maison du temps libre » Conseil Métropolitain AR_00037DF4.PDF
Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Statuts - Retrait du Département de la Loire Conseil Métropolitain AR_00037E35.PDF
Travaux d'extension de réseaux Roche Picot « Propriété Carchi » - Commune de Farnay - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E50.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars - Modification simplifiée n°2- Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00037DE6.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-Sites sur les quartiers Jacquard-Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne - Signature d'un avenant à la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_00037E3D.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PAVEZIN - Modification simplifiée n°1 - Modalités de Mise à Disposition du Public - Annule et remplace la délibération n° 2021.00396 du 30/09/2021 sur la période de mise à disposition
 Conseil Métropolitain AR_00037DE7.PDF
Vote des tarifs 2022 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_00037E46.PDF
Travaux de dissimulation des reseaux secs, rue du triolet sur la commune de villars - attribution d’un fonds de concours au siel Conseil Métropolitain AR_00037E47.PDF
Durée d'amortissement des budgets réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00037DED.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux – Place Neyrand Thiollière - Commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E57.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00037E65.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2020 Conseil Métropolitain 00037DEC.pdf
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Approbation de la modification simplifiée n°4 Conseil Métropolitain AR_00037DE4.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique secteur Fayet commune de Saint Christo-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00037E58.PDF