Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Recours aux intermittents du spectacle Direction de l'Evénementiel - Unité Grands Evénements

Bureau Métropolitain AR_0004587C.PDF
Avenant n°4 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) Bureau Métropolitain AR_0004587F.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne liée aux opérations de maintenance et services associés des véhicules de Saint-Étienne Métropole hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045837.PDF
Soutien à l’association LASAIRE (Laboratoire Social d’Actions, d’Innovations, de Réflexions et d’Echanges) Bureau Métropolitain AR_00045826.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « 24 heures de Roche la Molière » de l’association CLIPS Bureau Métropolitain AR_00045862.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise NOVASOIE Bureau Métropolitain AR_00045822.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00045816.PDF
Association " Terres En Villes " - Révision de la cotisation Bureau Métropolitain AR_0004580F.PDF
Déclinaison opérationnelle de la stratégie biodiversité métropolitaine pour la période 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_0004576E.PDF
Maintien du régime indemnitaire en cas de temps partiel thérapeutique Bureau Métropolitain AR_0004586C.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Martin-la-Plaine, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004580A.PDF
Attribution de subventions a des associations agissant dans le domaine de la transition écologique et énergétique pour l’année 2024 Bureau Métropolitain AR_0004576F.PDF
Programme de partenariat et de soutien à la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle Bureau Métropolitain AR_00045828.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du FCO Firminy Insersport Bureau Métropolitain AR_00045849.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien aux projets de l'Etoile de Montaud Bureau Métropolitain AR_0004583A.PDF