Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Réhabilitation de l'espace Roger Rivière Conseil Métropolitain AR_00036eab.PDF
Enfouissement des réseaux secs (électricité et télécom) entre la rive et laval à La Valla-en-Gier - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee9.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee3.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux Télécom - Propriété Blachier - "route du Col" commune de Pavezin - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF2.PDF
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez Conseil Métropolitain AR_00036eca.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs applicables au 1er janvier 2022 Conseil Métropolitain AR_00036ec6.PDF
Dotation de solidarité communautaire de Saint-Etienne Métropole - Institution et fixation du montant à compter de 2021 Conseil Métropolitain AR_00036E07.PDF
Exécution des budgets primitifs 2022 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_00036e97.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00036eeb.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Romain-en-Jarez - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00036EBF.PDF
Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets principal et transport Conseil Métropolitain AR_00036ea2.PDF
Plan Local d'Urbanisme de Chamboeuf, confirmation du plan de zonage de la délibération d'approbation du PLU du 25 mars 2021 et modifié le 20 mai 2021 sur une parcelle Conseil Métropolitain AR_00036EB7.PDF
Budgets annexes assainissement collectif, SPANC et eau potable, admissions en non-valeur et créances éteintes -Exercice 2021 Conseil Métropolitain AR_00036ea6.PDF
Contrat de concession du service public de distribution d’eau potable de la Ville de Saint-Etienne – Avenant n°18 - Approbation Conseil Métropolitain AR_00036ecf.PDF
Travaux de renforcement électrique poste Castors - Commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF6.PDF