Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de soutien accordé pour la sortie des emprunts à risque - Avenant à la convention avec l'Etat fixant les modalités de versements Conseil Métropolitain AR_00039016.PDF
Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Soutien à la candidature au fonds d’expérimentation de la ville de Saint-Etienne sur le quartier de Montreynaud - Approbation Conseil Métropolitain AR_0003902A.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs – Rue Victor Hugo - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Farnay - Création de deux logements Conseil Métropolitain AR_0003901B.PDF
Opération de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier à Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération 2021.00536 du 02 décembre 2021 Conseil Métropolitain AR_00039038.PDF
Taux des taxes foncières applicables en 2022 Conseil Métropolitain AR_00038FF1.PDF
Note d'enjeux dans le cadre de la révision du SCoT Sud Loire Conseil Métropolitain AR_0003901F.PDF
Travaux d’extension du réseau BTS (basse tension), secteur de l’église sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039030.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux impasse Chatelard commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039036.PDF
Site Patrimonial Remarquable Saint-Etienne Centre Sud - Nouvel arrêt de projet Conseil Métropolitain AR_00038F8D.PDF
Contrat de Délégation de service public pour la construction et l’exploitation du crématorium de Montmartre - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0003902D.PDF
Tarifs Musée d'art moderne et contemporain - Biennale du design 2022 Conseil Métropolitain AR_0003902B.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs « rue de Cotatay/Pelissière» commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903C.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Loubet commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039035.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 20 janvier 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00039040.PDF