Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au Gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) - Avenant n°1 (année 2022) à la convention de financement triennale 2021-2023 Conseil Métropolitain AR_0003902C.PDF
Plan local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00038FA9.PDF
Travaux d’extension basse tension, la Guithardière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de Saint-Etienne Métropole à la rénovation énergétique des copropriétés Conseil Métropolitain AR_00039021.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 10 février 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00039041.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Unieux - Transformation en Leds de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0003901D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Démolition et réaménagement d'un bâtiment Conseil Métropolitain AR_0003901E.PDF
Evolution des modalités de financement de Saint-Etienne Métropole à titre expérimental au titre de la Gestion urbaine et sociale de proximité Conseil Métropolitain AR_00039028.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux impasse du Pilat commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039032.PDF
Délégation de service public pour la collecte séparée et le tri des textiles, linges et chaussures (TLC) - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0003902F.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond - Approbation de la modification simplifiée Conseil Métropolitain AR_00038FA7.PDF
Fonds de soutien accordé pour la sortie des emprunts à risque - Avenant à la convention avec l'Etat fixant les modalités de versements Conseil Métropolitain AR_00039016.PDF
Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Soutien à la candidature au fonds d’expérimentation de la ville de Saint-Etienne sur le quartier de Montreynaud - Approbation Conseil Métropolitain AR_0003902A.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs – Rue Victor Hugo - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Farnay - Création de deux logements Conseil Métropolitain AR_0003901B.PDF