Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Partenariat avec l’Ecole de la deuxième chance de la Loire Bureau Métropolitain AR_00039587.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003958F.PDF
Partenariat avec l'école de la Comédie de Saint-Etienne - Soutien à l'entrepreneuriat et l'innovation Bureau Métropolitain AR_00039593.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Biennale Design 2022 - Projet Jazz Bureau Métropolitain AR_00039595.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles Bureau Métropolitain AR_00039596.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la mise en place d'un booster de l'innovation sociale 2022 – RONALPIA Bureau Métropolitain AR_00039583.PDF
AKERS - Fraisses-Unieux - Convention opérationnelle SEM / EPORA - Première phase de travaux Bureau Métropolitain AR_00039598.PDF
French Tech One - Soutien 2022 Bureau Métropolitain AR_00039591.PDF
Traitement des écarts négatifs sur les dépôts d'espèces des régies à la Banque Postale Conseil Métropolitain AR_00039017.PDF
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003903E.PDF
Taux de la cotisation foncière des entreprises applicable en 2022 Conseil Métropolitain AR_00039013.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux impasse Marc Seguin commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039033.PDF
Plan d’aménagement du massif forestier de la commune de Firminy, situé autour des barrages des Plats et de l’Echapre, en gestion à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003902E.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2022 Conseil Métropolitain AR_00038FE3.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00038FA8.PDF