Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Composition du comité social territorial – Élections des représentants du personnel du 08 décembre 2022 Bureau Métropolitain AR_00039A08.PDF
Candidature à l'appel à projets "Fonds air bois" de l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000399E3.PDF
Convention avec le Sima Coise fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2022 Bureau Métropolitain AR_00039A06.PDF
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00039A00.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000399EB.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et SNCF Voyageurs pour l’accès à un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves externes et demi-pensionnaires Bureau Métropolitain AR_00039A05.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399FB.PDF
Convention de Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Tour de France 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F4.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003959A.PDF
Aménagement du lit et des berges du Langonand à l’amont de la rue de Paradis à Saint-Chamond - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_000395A1.PDF
Soutien aux acteurs dédiés à l'animation de l'écosystème d'innovation " industrie" - Pôle de compétitivité CIMES Bureau Métropolitain AR_0003958C.PDF
Maison de l’emploi et de la formation - Convention de gestion entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039586.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039599.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subventions 2022 Bureau Métropolitain AR_00039592.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_0003959D.PDF