Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Candidature à l'appel à projets "Fonds air bois" de l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000399E3.PDF
Convention avec le Sima Coise fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2022 Bureau Métropolitain AR_00039A06.PDF
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00039A00.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et SNCF Voyageurs pour l’accès à un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves externes et demi-pensionnaires Bureau Métropolitain AR_00039A05.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000399EB.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399FB.PDF
Convention de Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Tour de France 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F4.PDF
Soutien à l’action « Animation de l’écosystème d’innovation pour l’année 2022 » portée par Minalogic Bureau Métropolitain AR_000399FF.PDF
Création d'un service commun Habitat et cohésion sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00039A14.PDF
Association des Cadres et Chefs d'entreprises du Tertiaire de l'Industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F6.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur cet emploi dans le cadre d'un contrat de projet pour mener à bien le projet de déploiement des nouvelles collectes séparées Bureau Métropolitain AR_00039A15.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00039A16.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000399F0.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne-Métropole et l’Université Jean Monnet Bureau Métropolitain AR_000399DD.PDF
Réseau d'entreprises de l'est stéphanois (ESTER) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399FC.PDF