Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Charte constitutive du Réseau européen de villes universitaires (European Network of University Towns, ENUT) initiée par l’Association des Villes Universitaires Françaises (AVUF) Bureau Métropolitain AR_0003A75D.PDF
ZAC Pasteur Berges du Gier à L'Horme - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A6F9.PDF
Travaux d’extension IGC Telecom « 17 impasse reine Givord » (propriété Ferraton) - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A00C.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 avril 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003A01B.PDF
Travaux de renforcement du réseau électrique - Peyrieu - Commune de Cellieu - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039FF7.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 10 mars 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003A019.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de l’Apprentissage » commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A000.PDF
Vœu portant sur la scolarisation des enfants porteurs de handicap Conseil Métropolitain AR_0003A01E.PDF
Travaux d’extension de réseau électrique - lieu-dit « Rully » - commune de Rozier-Côtes-d'Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A002.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de La Valla-en-Gier - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00039FB2.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Approbation de la modification n°12 Conseil Métropolitain AR_00039F9D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_0003A010.PDF
Exonération versement mobilité association AIMCP Conseil Métropolitain AR_00039FF5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue Noel Blacet » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A00D.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003A018.PDF