Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Classement des réseaux de chaleur - Report pour définition des zones de développement prioritaire Conseil Métropolitain AR_0003AB6A.PDF
Taxe de séjour - Evolutions législatives à compter du 1er janvier 2023 Conseil Métropolitain AR_0003AB75.PDF
Opération d'aménagement La Rivière à Saint-Etienne - Reconnaissance de l'intérêt métropolitain Conseil Métropolitain AR_0003AB62.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Châteauneuf - Aménagement du parc du Mollard et de ses bâtiments Conseil Métropolitain AR_0003AB57.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003AB83.PDF
Dotation de solidarité communautaire 2022 - Répartition Conseil Métropolitain AR_0003AB53.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue James Jackson » commune du Chambon-Feugerolles – Tronçon n°1 – Travaux complémentaires - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB79.PDF
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A72C.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines Bureau Métropolitain AR_0003A72F.PDF
Zone d'Activités LAPRA sur la commune de Saint-Bonnet-Les-Oules - Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité Locale établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A72D.PDF
Espace Fauriel 21 rue Ponchardier à Saint-Etienne - Création d'une Association Foncière Urbaine Libre et cession d'un plateau tertiaire à la SPL Cap Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003A72A.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Coal Cup » Bureau Métropolitain AR_0003A738.PDF
Soutien à l'action Production France (phase de développement) portée par Mécaloire au titre de l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A73F.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0003A71C.PDF
Demande de subvention Association L'HIRONDELLE centre de soin pour animaux sauvages Bureau Métropolitain AR_0003A6FF.PDF