Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de l'avenant n°2 au contrat négocié avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003AD8C.PDF
Création d'un service commun Design Management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003AD90.PDF
Le Corbusier - Soutien à l'Association des habitants de l'Unité d'habitation Le Corbusier de Firminy - Journées Européennes du Patrimoine 2022 Bureau Métropolitain AR_0003AD84.PDF
Firminy - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune de Firminy et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD86.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Quatrième tranche Bureau Métropolitain AR_0003AD8B.PDF
Création d'un service commun de la direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux associations Bureau Métropolitain AR_0003AD91.PDF
Avenant n°2 à la convention de création de service commun de la direction Finances, ressources et programmation Bureau Métropolitain AR_0003AD93.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole à l'Assemblée Générale APIDAE Tourisme Bureau Métropolitain AR_0003AD82.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD89.PDF
Zone d’activité des Roches sur la commune de La Talaudière – Approbation du compte-rendu d’activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2021 – Avenant n°3 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE - Convention d'avance financière n°3 Conseil Métropolitain AR_0003AB6C.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de développement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003AB81.PDF
Mécanisme cadre de financement des services communs - Imputation sur l'attribution de compensation de fonctionnement communale Conseil Métropolitain AR_0003AB55.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 mai 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003AB87.PDF
Vœu relatif au maintien du soutien de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à la Biennale internationale Design de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0003AB89.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Réfection et modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0003AB5B.PDF