Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Subvention d'investissement – Arena Saint-Etienne Métropole – Aide au financement pour l'installation de la Wifi pour le Club de Basket Saint-Chamond Vallée du Gier Bureau Métropolitain AR_0003AD85.PDF
Unieux - Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune d'Unieux et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD87.PDF
Avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat pour les travaux du Gouffre d’Enfer inscrits au PAPI Bureau Métropolitain AR_0003AD8D.PDF
Bilan de l'activité FSL pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_0003AEEA.PDF
Chamboeuf - Zone d'activités la Grange - Cession de plusieurs parcelles à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD7F.PDF
Contrat d’accompagnement au démarrage de l’extension des consignes de tri Bureau Métropolitain AR_0003AD8E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003AD88.PDF
Extension du service commun de la Direction Générale - Avenant n°5 Bureau Métropolitain AR_0003AD92.PDF
Salon écomobilité à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003AD7B.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003AD95.PDF
Cité Berthiez - Halles Pappaz à Saint-Etienne - Convention de réserve foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_0003AD80.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_0003AD7A.PDF
Dispositif d'appel d'offre globalisé pour les emprunts du territoire métropolitain, convention de partenariat avec la Banque Postale Bureau Métropolitain AR_0003AD71.PDF
Approbation de l'avenant n°2 au contrat négocié avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003AD8C.PDF
Création d'un service commun Design Management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003AD90.PDF