Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Rapport d'activité 2023 du Fonds de Solidarité Logement Bureau Métropolitain AR_00044D77.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Comité départemental Ufolep Loire Bureau Métropolitain AR_00044D9E.PDF
Plan Numérique à l’Ecole - Dispositif Education Nationale « Notre Ecole Faisons là Ensemble » - Convention cadre de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique

Bureau Métropolitain AR_00044D92.PDF
Stratégie biodiversité - Convention cadre de partenariat dans le cadre du plan de sauvegarde des martinets Bureau Métropolitain AR_00044D62.PDF
Convention 2024 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D66.PDF
Demande de subvention pour l’acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024. Bureau Métropolitain AR_00044DAB.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Demande d’attribution d’aide de l’entreprise « BY GEORGETTE-FOREZ » Hôtel Best Western Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_00044DAA.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2024 - Soutien à l’ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D6F.PDF
Emplois d'été 2024 Bureau Métropolitain AR_00044DCE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D78.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 6 - Fonds de concours à la commune du Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_000445D8.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension – Montchal - Propriété GUERIN (l332-15) - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL.- Approbation
 Conseil Métropolitain AR_000445FD.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004461C.PDF
Approbation des statuts de la régie de production et distribution de l'eau potable sur le périmètre de l'Ondaine Conseil Métropolitain AR_000445E5.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Rénovation du Centre d'animation Jéro Jacquemond Conseil Métropolitain AR_000445BD.PDF