Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Evolution de la convention socle commun de compétences auprès du CDG 42 - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC93.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_0003BBD7.PDF
Convention simple d'accès au RIA de Saint-Etienne le Buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC91.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0003BBDC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003BC46.PDF
Agence de l'Energie et du Climat - Convention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBDD.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_0003BC47.PDF
Convention Loire Forez Agglomération relative aux déchèteries de Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6D.PDF
Projet Cité du design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPASE Bureau Métropolitain AR_0003BBCB.PDF
Fonds de soutien à l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation - Abondement supplémentaire 2022- Renouvellement de la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la fondation de l’Université de Lyon Bureau Métropolitain AR_0003BBE4.PDF
Autorisations spéciales d'absence - Modifications Bureau Métropolitain AR_0003BC7D.PDF
Adhésion à l'association TRANS.CITE Bureau Métropolitain AR_0003BC52.PDF
Création d'un service commun "développement économique, emploi, formation" Bureau Métropolitain AR_0003BC8A.PDF
Approbation de l'avenant n°2 au contrat négocié avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003AD8C.PDF
Création d'un service commun Design Management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003AD90.PDF