Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
La Grand-Croix Rue de la Rive - Acquisition d'un tènement foncier à proximité de l'A47 dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement Bureau Métropolitain AR_0003BC42.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003BC98.PDF
Contrat de Rivière - La Grand'Croix- Aménagement du lit et des berges du Gier - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de Monsieur Andries Dingemanse - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC53.PDF
Ajustement de l'organisation de la DSIN mutualisée et transfert à Saint-Etienne Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC8D.PDF
Programme d'Action de Prévention des Inondations du Furan - Saint-Etienne Rochetaillée - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de l'indivision HAREL - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC55.PDF
Création du service commun au sein de la direction des Projets Urbains entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC84.PDF
Animation de l'écosystème d'innovation - Soutien à Manutech USD au titre de l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBE6.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival les oreilles en pointe Bureau Métropolitain AR_0003BBD9.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003BC45.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier STOP O'GASPI à Saint-Chamond 4 rue Sabotin Bureau Métropolitain AR_0003BC4A.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0003BC40.PDF
Société Publique Locale Cap Métropole - Entrée de nouvelles communes au capital social - Cession de parts par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003BC41.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant 1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6F.PDF
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003BC44.PDF
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC76.PDF