Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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La Grand-Croix Rue de la Rive - Acquisition d'un tènement foncier à proximité de l'A47 dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement | Bureau Métropolitain | AR_0003BC42.PDF (333.51 Ko) | |
Modification du tableau des postes | Bureau Métropolitain | AR_0003BC98.PDF (500.13 Ko) | |
Contrat de Rivière - La Grand'Croix- Aménagement du lit et des berges du Gier - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de Monsieur Andries Dingemanse - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC53.PDF (336.09 Ko) | |
Ajustement de l'organisation de la DSIN mutualisée et transfert à Saint-Etienne Métropole - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC8D.PDF (323.89 Ko) | |
Programme d'Action de Prévention des Inondations du Furan - Saint-Etienne Rochetaillée - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de l'indivision HAREL - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC55.PDF (334.46 Ko) | |
Création du service commun au sein de la direction des Projets Urbains entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC84.PDF (322.95 Ko) | |
Animation de l'écosystème d'innovation - Soutien à Manutech USD au titre de l'année 2022 | Bureau Métropolitain | AR_0003BBE6.PDF (515.91 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival les oreilles en pointe | Bureau Métropolitain | AR_0003BBD9.PDF (326.27 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003BC45.PDF (496.72 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier STOP O'GASPI à Saint-Chamond 4 rue Sabotin | Bureau Métropolitain | AR_0003BC4A.PDF (335.12 Ko) | |
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_0003BC40.PDF (349.22 Ko) | |
Société Publique Locale Cap Métropole - Entrée de nouvelles communes au capital social - Cession de parts par Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003BC41.PDF (325.81 Ko) | |
Convention entre Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant 1 | Bureau Métropolitain | AR_0003BC6F.PDF (407.04 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés | Bureau Métropolitain | AR_0003BC44.PDF (331.12 Ko) | |
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC76.PDF (376.01 Ko) |